Qu’est-ce que l’Enregistrement Temporaire Individuel ?

Au cours de la période précédente, comme indiqué dans les Procédures et Principes publiés le 5 août 2025, le Groupe consultatif sur les substances chimiques a été créé. Lors des réunions organisées par ce groupe, il a été visé de garantir que les processus d’enregistrement KKDIK soient menés de manière plus simple, plus rapide et plus efficace.

L’une des décisions prises dans ce cadre a été de permettre que les processus d’enregistrement temporaire soient également réalisés individuellement. Cette application est appelée « Enregistrement Temporaire Individuel ».

Processus et date limite de l’Enregistrement Temporaire Individuel

Le Ministère de l’Environnement, de l’Urbanisation et du Changement climatique a publié une annonce intitulée « Questions pertinentes dans le processus d’enregistrement des substances chimiques » concernant les processus KKDIK réalisés par l’intermédiaire du Système d’Enregistrement des Substances Chimiques (KKS).

En conséquence, les entreprises doivent compléter leurs enregistrements temporaires individuels pour les substances, indépendamment du tonnage, au plus tard le 30 septembre 2026. Le processus concerné peut être résumé comme suit :

Selon la nouvelle mise en œuvre, toutes les substances relevant du champ d’application doivent disposer soit d’un enregistrement temporaire, soit d’un enregistrement complet au plus tard le 30 septembre 2026, indépendamment de l’existence d’un déclarant principal (Lead Registrant) ou de la tranche de tonnage de la substance.
Avec cette nouvelle mise en œuvre, l’approche précédente — selon laquelle les co-déclarants d’une substance pour laquelle un enregistrement principal avait déjà été complété pouvaient attendre leur échéance basée sur le tonnage — a été modifiée. Dans ce cadre, les co-déclarants doivent également compléter leurs processus d’enregistrement au plus tard le 30 septembre 2026.
Les types de demandes pouvant être complétés d’ici le 30 septembre 2026 sont les suivants :
o Soumission conjointe – Enregistrement complet
o Soumission conjointe – Enregistrement temporaire
o Soumission individuelle – Enregistrement temporaire
Afin que les substances relevant du champ d’application de KKDIK puissent continuer à être mises sur le marché, le numéro d’enregistrement correspondant doit être obtenu au plus tard le 30 septembre 2026.
Les entreprises membres d’une substance pour laquelle un dossier d’enregistrement complet a déjà été soumis par le déclarant principal peuvent soumettre leurs enregistrements temporaires individuels via le KKS en fournissant la justification pertinente.
Les entreprises ayant obtenu un numéro d’enregistrement complet ne sont pas tenues d’obtenir un numéro d’enregistrement temporaire pour la même substance.

Pour des informations plus détaillées, vous pouvez accéder à la traduction anglaise du schéma de flux de l’enregistrement temporaire préparé par le Ministère en cliquant ici.

Cliquez ici pour lire la traduction anglaise de l’annonce.

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